Marque enregistrée - Marque en non vigueur
3615 OCAS
Numéro de dépôt :
1724388
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2001
Présentation de la marque 3615 OCAS
Déposée le 10 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ESPACE MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3615 OCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 3615 OCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 OCAS est expirée depuis le 10 septembre 2001.
Société ESPACE MEDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31